Mentions Légales

Dernière mise à jour : 23.05.2025

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1. Préambule Informations légales

Raison sociale: LAMS HOME OUESLATI

Adresse du siège: Avenue du Mont-Blanc 6, 1196 Gland, Suisse
Représentant légal: Wassim Oueslati
Numéro IDE : CHE.255.823.118
Numéro TVA : CHE.255.823.118 TVA
Email de contact : contact@lams-home.com
Téléphone : +41 79 948 22 38

2. Hébergement du site

Nom de l’hébergeur : OVH SAS
Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web : https://www.ovhcloud.com
Email : support@ovh.com

3. Propriété intellectuelle

Le site, son contenu et tous les éléments qui y figurent (textes, images, vidéos, graphismes, logos, marques, etc.) sont la propriété exclusive de LAMS HOME ou de ses partenaires et sont protégés par les lois suisses et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

4. Données personnelles

LAMS HOME s’engage à respecter la législation en vigueur en matière de protection des données, notamment la Loi fédérale sur la protection des données (LPD).
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6. Limitation de responsabilité

LAMS HOME met tout en œuvre pour offrir un site de qualité et des informations fiables. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs, interruptions ou indisponibilités du site.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse.
En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du canton de Vaud.

8. Vente en ligne et acceptation des conditions

LAMS HOME permet la commande en ligne de produits via son site, avec paiement sécurisé. Toute commande implique l’acceptation des Conditions Générales de Vente (CGV) disponibles à l’adresse suivante : https://lams-home.com/conditions-generales-de-vente/

9. Langue de référence

Le site de LAMS HOME peut être consulté en plusieurs langues. En cas de divergence d’interprétation, la version française des mentions légales et des Conditions Générales de Vente fait foi à des fins juridiques.

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